Revue de la B.P.C.                                        THÈMES                                                            I/2008

 

http://www.philosophiedudroit.org

mise en ligne le 16 janvier 2008

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Éduquer au respect du principe de réalité

ou l’apprentissage de la philosophie du droit (*)

 

par Jean-Marc Trigeaud

Professeur de philosophie du droit à l’Université de Bordeaux Montesquieu

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Du réel apparent au réel ontologique

 

Soyons d’abord socratiques.

Éduquer à la philosophie, c’est éduquer à l’exigence de la vérité, à sa signification ; et c’est éduquer à fuir « la caverne », ce lieu du mythe platonicien où sévissent les dictatures d’opinion et les dogmatismes savants.

La caverne ne fait place qu’à ce qui excite et séduit les facultés sensibles et rationnelles, aux apparences qui les dominent. C’est notre perception physique ou esthétique, et c’est notre représentation conceptuelle et abstraite du monde, qui s’y trouvent ainsi atteintes et limitées. Il leur a manqué un recul critique ou « ré-flexif » qui les eût obligées à contempler l’original à partir des ombres projetées, et à se tourner vers le spectacle direct de la lumière. Il aurait dès lors relié l’apparence à l’être dans l’idée, et la « partie » de vérité dont s’emparent, trop confiants et spontanés, notre sens et notre raison, au « tout » dont cette partie est démembrée et dont elle n’est justement qu’une « participation ».

La caverne montre aussi bien que nos facultés « s’endorment » en se refermant sur elles-mêmes et en ne s’ouvrant pas aux appels de l’esprit qui les invite à se dépasser, aux sollicitations d’une transcendance qui entend élever le simple général du sensible et du rationnel à l’universel de l’intelligible, et à ce qui ne dépend que de soi et s’affirme sans cesse comme la seule cause.

Sortir de la caverne signifie donc « sortir du sommeil » et de ses songes, où évoluent les discours habituels de la science. Car la raison comme le sensible « dort », et les savants dorment ; et nous ne nous sommes pas étonnés que les juristes se meuvent eux-mêmes dans l’univers de ces songes dès qu’ils se coupent d’un souci de justice, et tendent à ce que nous nommons « le positivisme », voire à ce qu’y plongent aussi les prétendus réformateurs de l’université de droit quand, tout en continuant leur songe sur une certaine conception de cette université, et condamnant tout éclairage sur les principes ou sur les causes, ils évacuent précisément la science des principes ou des causes essentielles, sans prendre ingénument la moindre conscience de la portée de leur démarche 1.

 

Quitter la caverne, c’est s’éveiller à la reconnaissance du réel, et c’est entrer enfin dans la compréhension du vivant et du concret. C’est ce à quoi s’emploie l’esprit épris de vérité, qui ne se satisfait pas du partiel et n’admet que le savoir du tout.

Non que la caverne, ne nous y trompons pas, ne soit pas déjà le réel.

Nul « idéalisme » dans cette approche, en effet, qui s’attache aux transitions et aux passages entre la caverne et « ce dont » elle est la manifestation, entre l’opinion et le raisonnement, comme vérités fragmentaires, et comme supports d’une vérité qu’ils reçoivent et qui les justifie, mais qui ne vient pas d’eux. La caverne et ses apparences ne sont pas à congédier. Parce qu’en elles-mêmes, elles ne sont pas mystificatrices, et parce que l’humilité commande de les interroger d’abord sur le sens qu’elles véhiculent. Parce qu’accéder à la connaissance de l’original dans la lumière de l’esprit sans la médiation de la caverne, croire pouvoir comprendre l’être sans passer par l’apparence, traduit l’orgueil de la pensée et engage dans l’illusion subjectiviste. Un certain idéalisme en est d’ailleurs né, que récuse tout platonisme, et qui suspend l’apparence des choses en professant sa « déréalisation ».

La caverne et les apparences qui la constituent sont en l’occurrence le réel en ce qu’il a, littéralement, de l’être. Elles ne sont pas l’être, mais elles sont ce qui appartient à l’être et permet d’y conduire. Elles sont la porte ; mais une porte fermée, tant qu’on ne saisit pas qu’elle doit ouvrir sur ce qui se situe plus haut, ou en arrière, ou en-deçà, et dont elle est solidaire.

D’où la nécessité d’éduquer à ce que l’on ne doit pas hésiter à appeler « le réel », ou selon un langage plus emprunté à la psychanalyse freudienne, ou aussi bien à la « caractérologie », telle que la conçurent à leur façon Emmanuel Mounier, Gaston Berger ou Jung : le « principe de réalité ».

 

Philosophiquement, et dans la tradition la plus éminemment socratique d’un réalisme des « idées », nous devons assumer l’acception du réel compris comme désignant, en toute sa densité, l’apparence qui est source de l’opinion et qui fonde la représentation logique ou de pure raison, du moment que cette apparence manifeste l’être dont elle participe et qui en quelque manière l’habite. Elle ne se confond nullement avec l’être, mais elle offre le point de prise sur lui. Et bien prétentieux ou imprudent serait celui qui s’en dispenserait pour y parvenir directement.

Eduquer à la philosophie et à son exigence de vérité incite à procurer le sens de l’être, le sens d’un absolu ou d’un universel, permettant la relativisation du simple général. Mais quand on dit qu’il s’agit d’encourager fermement aussi au sens de la réalité, la réalité ou le réel ne saurait viser l’être exclusivement ni en premier lieu : elle s’applique à ce qui passe pour relatif et à ce qui n’est que généralisable ; elle correspond bien à l’apparence ; et elle montre du doigt la caverne.

Ainsi, le philosophe n’est aucunement l’homme du mépris de la caverne, de l’apparence, de l’opinion, des concepts « scientifiques », c’est-à-dire du général.

Certes, dans la caverne, l’on dort sur l’essentiel ; mais ce sommeil entretient l’équilibre élémentaire du corps. Le corps sollicite des perceptions non métaphysiques mais physiques pour demeurer en vie (« esse est vivere per viventibus » !) ; et il a de même besoin de perceptions savantes et scientifiques, pour étayer et renforcer les perceptions physiques : le corps a nécessairement recours, dans son organisation propre, à des perceptions pratiques, qui sont de raison et ordonnées à l’action. Or, ce n’est pas parce qu’il en va de la sorte, que le sommeil doit toujours se prolonger, et que l’on est contraint de vivre uniquement mû par les instincts vitaux, et non d’une façon plus « désintéressée » amenant à poser le problème de la vérité dans son caractère métaphysique.

Autrement dit, la critique de la caverne et des apparences n’est que celle de l’enfermement ou de l’aliénation qu’entraînerait le fait de s’en tenir exclusivement à leur langage ; elle n’est pas celle du réel que recouvrent ces apparences. Le procès de l’insuffisance d’une approche bornée à la caverne et aux apparences n’engage nullement un quelconque procès de celles-ci en elles-mêmes. D’autant que la caverne et les apparences sont ce réel sans lequel un véritable élan philosophique de vérité ne saurait s’engager. Et dénoncer le sommeil n’est pas davantage le discréditer en soi, comme si l’état vigile que prône Descartes était le seul possible ; il consiste à stigmatiser le prolongement abusif du sommeil s’il se reporte sur des éléments qui compromettraient l’équilibre du corps (état du malade hypnotique, hallucinatoire, ou de certaines formes d’initiations gnostiques) ; le corps doit aussi se mouvoir, et se mouvoir en direction d’une fin compréhensible que lui assigne l’esprit (comp. avec le « teleios » du Phédon).

Précisément le problème de la valeur, de la fin, du devoir-être, de la justice, est conjoint au problème de la vérité. Il renvoie à la sphère de l’en-deçà ou de l’au-delà métaphysique. Et le jugement qui l’éclaire n’est pas de l’ordre des nécessités pratiques.

 

 

Passer ainsi du droit au juste,

mais sans oublier le droit

 

Si l’on ne conçoit pas le droit sans la justice, comme la prise électrique sans le courant qui passe par elle ; si le droit, objet de la science des juristes, ou quid iuris (comme écrivait Kant après Thomasius et Leibniz) est l’effet, et si la justice (ou le quid ius kantien et leibnizien) est sa cause ; et si le droit relève du réel apparent, le juste relève de ce qui fait que ce réel est réel : il relève du réel ontologique ou de l’être.

Entretenir le juriste dans le droit est légitime, même si on lui répond que c’est là un sommeil de la raison du point de vue des questions ultimes. Mais il n’en est pas moins requis d’un juriste « cultivé », amené à traiter du droit comme d’une « partie », - si l’on veut éviter qu’il ne soit une brute et par là un injuste (ce géant myope maniant un gourdin qu’évoque Puig Brutau) -, qu’il témoigne d’une ouverture, et non forcément d’une connaissance savante : qu’il ait un minimum de conscience et ainsi de respect de la dimension supérieure de l’être d’où se tirent tous les jugements de valeur.

 

Étudier le droit n’est certes pas étudier ces jugements de valeur ; c’est étudier des jugements analytiques dont il est suffisant que s’occupe la science du droit. Mais voilà : tous ces jugements véhiculent, impliquent d’autres jugements qu’ils ratifient tacitement, et qui sont des jugements de valeur, sans lesquels ils n’existeraient pas (« quiconque aura commis…, sera puni de », suppose que le crime défini est un « mal » et que le « bien » est de le compenser par une punition)  ; or, de tels jugements de valeur sont clairement des jugements synthétiques unissant à la conclusion qu’ils formulent des valeurs de référence qui demandent à être intellectuellement comprises avant qu’elles ne s’imposent.

Le droit est donc tributaire d’une science philosophique à portée métaphysique et éthique qui embrasse l’être et corrélativement le devoir-être de cet être ou la valeur, afin de justifier les propositions juridiques elles-mêmes. Ces propositions juridiques ne sont pas uniquement à « décrire » morphologiquement, comme cela s’entend des données d’une science, mais elles sont également à « comprendre », dans leur teneur axiologique, comme propositions normatives, c’est-à-dire comme propositions qui ajoutent culturellement une valeur au monde naturel (exactement comme le font les œuvres d’art esthétiquement parlant).

D’où l’inévitable articulation de la philosophie du droit sur le droit.

Mais que l’on interprète bien ces éléments dans leur ordre : il n’est nullement requis du juriste qu’il ait à connaître ou à pratiquer la philosophie du droit ; il est simplement attendu de lui qu’il ne « déborde » pas de son champ, et qu’il n’usurpe pas les compétences d’un autre en projetant les siennes dans un domaine extrinsèque au sien où règne la valeur, - une valeur qui est la source de jugements qu’il ne va jamais manquer de prononcer, même implicitement, surtout s’il prétend qu’il n’a pas à le faire, et que tout est « positif » et « descriptif », voire « relatif » (« ne pas philosopher, c’est philosopher autrement », dit Montaigne). De tels jugements ne font pas partie de sa science, mais ils font au moins partie de sa personnalité d’agent ou d’acteur du droit et de sa culture.

Il peut donc être souhaitable que, d’un côté, le juriste reconnaisse et respecte la compétence originale du philosophe du droit comme philosophe des valeurs, et que, de l’autre, il ancre ses jugements dans une connaissance de « culture générale », de paideia, à connotation plus littéraire et esthétique par où il exprime différemment ce que le philosophe considère à sa façon. Nul n’est tenu à cet égard d’être un philosophe du droit en étant juriste. Et d’ailleurs l’immixtion de la seconde compétence dans la première produirait parfois autant de dégâts que pourrait le faire la conduite aérienne si le pilote en cours de vol laissait s’épancher ses interrogations métaphysiques sur la possibilité de la chute des corps ou sur l’horizon de la mort promis à tous les êtres pensants… Ce qui ne l’empêche pas d’être un poète ou d’écrire Le Petit Prince… Nul n’est pour autant autorisé à ignorer et à mépriser une autre compétence ; nul n’est excusable de refuser d’en retirer au moins des fruits, ou d’en rechercher les équivalents culturels, bien persuadé que la culture des moyens n’est pas une authentique culture tant qu’elle n’est pas une culture des fins. C’est dans cet esprit d’ailleurs que beaucoup de grands savants, dans des domaines strictement positifs, n’ont cessé de tenir des propos désabusés sur les limites de la science (voir, en France, dans la même ligne que Jean Rostand, le prix Nobel de physique Gilles de Gènes récemment disparu).

 

Mais la question est de savoir ce qu’il en est maintenant du philosophe du droit dans les conseils pédagogiques que l’on peut tenter de lui prodiguer.

 

 

Le philosophe du droit

et l’exigence philosophique du réel à ses deux degrés

 

Le premier principe tient peut-être à la philosophie elle-même qui possède après tout « sa réalité », son histoire : qui est autant faite de doctrines idéalisantes et néo-critiques, que d’enseignements proprement réalistes.

Il va de soi que celui qui prétend se former et qui aurait fait l’impasse sur une part aussi importante de l’histoire philosophique ne serait pas crédible. Et, malheureusement, dans les études de philosophie du droit, le prétexte fréquent d’un « droit naturel » qui est plus à contenu théorique et pré-juridique qu’en toute rigueur dialectique au sens philosophique, a déjà encouragé des générations à esquiver une culture philosophique de base qui éduque au « réflexe critique ». Des néo-scolastiques en sont issues, qui ne comprennent guère que l’on ne peut pas penser la philosophie moderne sans être passé par Husserl ou Heidegger, ni donc être passé par Kant ou Hegel, ni être passé par Descartes ou Spinoza. Certes, les uns n’ont pas forcément dépassé les autres (comme le caoutchouc creux puis pneumatique aurait dépassé le caoutchouc plein, ainsi que le disait avec humour Péguy). Mais l’ensemble de ces conceptions fait partie de la réalité conceptuelle qu’il faut assumer en se soumettant à son apprentissage, et aux lenteurs de celui-ci. Qui n’aura pas été « spinoziste » en étudiant Spinoza ou « kantien » avec Kant, ou « hégélien »… avant d’oser se prétendre réaliste en son sens épistémologique d’école ? L’un de mes vieux maîtres (professeur de philosophie indianiste) m’avait condamné ainsi à étudier une année entière l’immatérialisme de Berkeley, ce qui fut pour moi une révélation très profonde.

D’autre part, et pour revenir à notre évidence initiale, la réalité de laquelle naît la philosophie doit bien être comprise, dans son acception présocratique d’ailleurs autant que socratique, comme supposant une ouverture à l’être tel qu’il se donne dans ses apparences positives les plus physiques et sensibles, puis les plus conceptuelles et rationnelles. Ce sens même du réalisme hellénique dont procède notre philosophie occidentale est sans cesse à rappeler au jeune philosophe, qui ne saurait entrer dans la discipline sans compréhension de l’essence même du réalisme platonicien, qui n’est pas d’ironiser sur la caverne (comme le sage pascalien n’ironise pas non plus sur le « demi-habile » ou sur les « grandeurs d’établissement »…), mais d’oser aimer la caverne pour ce qu’elle est, de s’y attacher comme au spectacle des apparences qui vont ensuite conduire à l’être. Et point de philosophie qui n’implique ici l’analyse sémantique des mots dont la fonction ontologique est de « dire » l’être, mais dont le référent est toujours dans les « choses » visibles du monde naturel et humain. 

 

 

Le philosophe du droit

et l’exigence juridique du réel à son premier et unique degré

 

Mais la philosophie dont nous parlons est celle du droit.

Et certes, si elle est philosophie, elle n’est donc pas « théorie » ; elle ne consiste pas en une surdétermination des concepts reçus du droit ; elle ne reproduit pas, à un degré d’abstraction plus élevé et adialectiquement, ce que l’on sait déjà pour le tenir du droit lui-même : la philosophie appliquée au droit s’entend, autrement dit, d’une démarche de discernement des causes ou des présupposés du droit, dont la trame ou la matière demeure fortement conceptuelle et possède ses hiérarchies internes que scrute une théorie.

Logiquement, et dans le respect des degrés du savoir, l’on ne passe donc pas d’un savoir de droit, qui n’est qu’un simple appui ou fondement, à un savoir de philosophie du droit, savoir  de l’être, des causes, et des justifications qui leur sont inhérentes : l’objet conceptuel purement général n’est pas l’objet idéel qui seul est universel.

Un bon juriste ne fait pas forcément un bon philosophe du droit. Mais dans l’art conceptuel qui est réclamé du philosophe du droit, il est tout de même hautement probable qu’un « bon » juriste, qui se grandirait déjà par la culture qui lui permet de maîtriser sa science, aurait les meilleures chances  de briller aussi bien dans l’ordre de la philosophie juridique, à condition d’en respecter et d’en suivre le savoir propre. Un moins "bon" juriste peut avoir cependant des intuitions fondamentales, qui constituent un savoir de nature philosophique, en tout cas sous-jacent au travail du philosophe, et montrant bien qu’on ne déclenche pas une pensée « noétique » par une pensée « dianoétique », et que, si nul ne doit entrer s’il n’est géomètre dans la science philosophique, la science philosophique est toutefois un savoir qui n’est pas conditionné par le savoir géométrique, pas plus que le « jugement » pascalien ne l’est par « l’esprit » (à comprendre chez Pascal comme visant la raison 2). Mais cet apprenti philosophe du droit restera toujours au seuil de sa discipline, à un état de compréhension embryonnaire et ne pourra, même s’il l’aime certes, en développer le savoir. Il est donc à attendre de tout philosophe du droit qu’il soit ou ait été au moins un vrai bon juriste, comme Leibniz en somme, avant de croire pouvoir se prétendre philosophe du droit en assumant sa propre science.

Mais à cet égard le « principe de réalité », tel que nous le visions, peut prendre une dimension plus psychologique et morale. Car l’on se heurte à des phénomènes de bonne conscience et de blocage idéologique agissant sur les consciences, qui les inhibent et les détournent d’accepter le réel, sous un faux prétexte de philosophie, ou les empêche d’y consentir avec toute l’humilité qu’exige l’effort d’esprit du philosophe authentique.

L’impasse sur le droit va traduire alors un refus de la réalité du droit, et  elle va en même temps entretenir la dérive de la philosophie vers certains aspects latéraux de son histoire, voire de son matériel (la « grande ceinture » que décriait Péguy chez les Sorbonnards de son époque…), en évitant la confrontation avec son objet et en désertant la dialectique de la vie.

D’où la fuite caractéristique dans les taxinomies doctrinales, qui écarte l’interrogation en situation, l’analyse des problématiques, où les références des auteurs et des courants ne s’imposent pas vraiment.

 

 

Le sens de la justice et du droit

solidairement impliqués en situation.

     Relecture d’une crise socio-politique française

 

Mais, dans cette perspective, le plus préoccupant tient au sens même à donner humainement à une justice qui est censée s’attacher aux personnes. Comment ne pas « activer » l’analyse critique visant à démonter les rouages d’une pensée sophistique et erronée afin de restituer l’objet « vrai » et « juste » qu’elle est présumée rechercher et promouvoir ? N’est-ce pas uniquement « dans le cas » qu’il est possible de la mettre à l’épreuve et d’en avérer la pertinence ?

Qu’il nous soit permis de prendre l’exemple, en France, de secousses socio-politiques provoquées durant l’année 2006 par un projet gouvernemental, judicieusement retiré à temps, qui visait à introduire un type de contrat de travail permettant à l’employeur de licencier sans motif un « jeune » employé. Ce seul exemple invitait, semblait-il, le philosophe du droit à s’interroger et à proposer une analyse immédiate, en prise sur une actualité mouvementée ; il l’obligeait même, peut-être, à s’engager nettement, du moment que les personnes se divisaient, que, politiquement, des groupes commençaient de s’affronter plus ou moins violemment, et que, de toutes parts, les revendications de nature politique, qui paraissaient inspirer les uns et les autres, étaient mues en profondeur par une exigence de justice et de droit dont il fallait parvenir à éclairer le sens. Quel autre que le philosophe du droit pouvait répondre ? Comment imaginer d’abord qu’il put être insensible à ce que la presse orale et écrite et les grands médias télévisés, voire la rue, lui répercutaient en images et en tensions de diverses sortes ? Quelle portée signifiante pouvait donc avoir sa réflexion, s’il n’était en premier lieu capable d’ouvrir la fenêtre de ses représentations sur la réalité même qui se développait sous ses yeux ?

En ces circonstances, j’avoue mon peu de complaisance à l’égard de ceux qui prétendaient continuer quelque étude universitaire dans le désintéressement complet de la réalité sociale ; à l’égard de ceux, surtout, qui semblaient se prévaloir d’un souci de respect et de protection de la personne dans l’abstrait, et que la personne concrète et vivante n’inquiétait pas véritablement dans ses aspirations ou ses tourments. Je reconnais, également, que j’ai perdu un peu patience face à l’hypocrisie de tendances chez beaucoup d’universitaires à s’échapper vers les citadelles imprenables de la pensée périphérique et accessoire qui ne conduit qu’à examiner que ce qui appartient à la « chose » dans son histoire et ses liens, dans le refus constant de la percevoir en elle-même, surtout si elle présente un jour le visage de réalité que lui confère l’histoire ou la société. Chacun comprend bien de quoi il s’agit ; et rien n’était très nouveau, si l’on voulait bien rappeler tant d’événements de même portée au cours des dernières décennies.

 Je me suis dès lors promis d’insister auprès des plus jeunes, dans leur éducation, sur cette nécessité d’apporter le témoignage de l’expérience immédiate et vivante, sans quoi s’installe le mensonge d’une coupure qui favorise l’idéalisme et, bientôt, n’hésitons pas à recourir à ces termes, à certains excès d’un esprit qui s’estime cartésiennement "maître du monde", et qui pousse son amour-propre jusqu’à faire dépendre ce monde de lui et à penser que rien ne peut se faire au profit d’un tel monde qui ne passe par une glorification de son ego. Ce mode d’approche ou de contre-approche dégénère très vite en un solipsisme aux accents de Cassandre, volontiers « décadentiste », qui ne supporte plus que le monde persiste dans son être propre et puisse se soustraire aux prises d’une raison souveraine. Il y a là comme le processus d’une aliénation à la raison pure que favorise une rupture encouragée dans les études universitaires entre la pensée et son référent, principalement quand celui-ci se donne à percevoir dans des situations de crise. Or l’apprentissage de la philosophie du droit paraît bien guetté par ce genre de dénaturation, s’il commet lui-même l’erreur de se dispenser d’un regard préalable sur le réel et sur les représentations vraies ou fausses qu’il faut en désimpliquer.

Quelles représentations étaient donc en cours dans l’exemple que je viens de prendre, d’un « contrat d’embauche » destiné apparemment à une jeunesse en recherche de travail et que l’on voulait généreusement aider ? Il s’agissait bien de diagnostiquer le mal à sa source et d’éclairer sur le langage des causes d’abord. Il s’agissait d’identifier peut-être en priorité la fin, la valeur, le bien poursuivi. Et il n’y avait aucun risque à admettre qu’il consistait en l’homme, en la personne, et donc en la personne de tous et en la personne de chacun, également comprise (sans aller chercher la doctrine de « l’universel singulier » que j’ai pour habitude d’exposer plus académiquement, et qui flattait ici ce qui pouvait passer pour une originalité de conception déplacée).

Ce vocabulaire permettait de faire accepter comme une évidence axiologique, de nature à se subordonner et le droit et le politique, l’intérêt même de la personne humaine. Dès lors, l’on pouvait accueillir tous les arguments susceptibles de lui être favorables du point de vue de son épanouissement par le travail, à condition que ces arguments, naturellement, ne profitent pas à quelques uns au détriment des autres, ne suscitent donc aucun déséquilibre social, et à condition que jamais l’intérêt d’une chose, ou pour tout dire d’une entreprise ou d’un « capital », ne soit avancé aux lieu et place de l’intérêt d’une personne ou d’un groupe de personnes, sous le fallacieux prétexte qu’il pourrait certainement produire d’opportunes retombées plus humaines.

La logique de ce raisonnement, partant de l’unité indivisible de la personne, comme référence d’une pensée morale universellement reconnue, - protégée d’ailleurs par les grands textes, et même institutionnalisée, puisqu’elle est présumée être la pensée sous-jacente à tout droit dans l’Etat de droit, et à tout Etat, à tout politique qui défend le droit -, cette logique conduisait invariablement à rejeter les arguments spécieux vantant la personne, mais sous couvert des biens ; elle opposait l’absolue priorité du respect des personnes prises en elles-mêmes, et non celle d’une catégorie, ou celle de biens, même si ces biens pouvaient être considérés, médiatement, comme ayant un effet positif sur les personnes.

Mais quel autre que le philosophe du droit, simple étudiant déjà, quel autre que lui pouvait fournir ce témoignage de la pensée « éclairée », déstabilisant un politique corrompu aux affaires, et voué à la dépendance de groupes soucieux de la seule productivité ?

C’était rappeler que la personne, métaphysiquement et éthiquement, n’est pas dans le travail, que le travail n’est pas son être, mais son avoir, ou ce qui lui appartient, et ne la détermine pas, contrairement à ce que suggère une idéologie marxiste ou libérale, sur un même arrière-plan matérialiste de confusion entre la personne et la nature laborieuse. Le travail fait être une « personne » qui existe déjà, mais il doit donc s’aligner sur elle, sur son respect, en considérant qu’il passe par une « nature », plus ou moins faible en capacité de travail, aux tendances contrastées, oscillant entre travail intellectuel et matériel, et qui ne se justifie en profondeur que par la personne. Ce n’est pas ainsi le travail qui justifie la personne, mais c’est exactement le contraire ; et c’est ce qu’enseigne la pensée propre au droit et à l’Etat, en tout Etat de droit qui refuse de distinguer parmi les personnes, qui les regarde en premier toutes ensemble, et qui n’accepte de s’intéresser qu’en suivant à la production du travail.

Quel autre que le philosophe du droit ayant réfléchi à ce qu’est l’homme ou la personne pouvait indiquer ces sens ? Quelle était la signification de sa vocation, s’il ne se montrait pas spontanément porté à pratiquer une telle analyse ? Faire l’apprentissage complet de sa science, ne supposait-il pas qu’il aille jusqu’à l’extrémité de ce diagnostic en situation, en actualisant son savoir ?

Mais il y avait mieux encore. Et nous retrouvons le lien entre philosophie du droit et droit.

Quel philosophe du droit véritable n’était pas ici heurté par la violence faite au savoir technique du droit, quand les juristes, dans leur « caverne », et dans leur sommeil, ne pouvaient plus guère prendre conscience que ce savoir était transgressé, et qu’il y avait même parmi eux des alliés objectifs de l’Etat, tout abusés qu’ils soient, et de ses projets, pour conférer à ceux-ci une forme juridique laissant supposer que le fameux « contrat de travail » était juridiquement irréprochable ?

Le droit réagit à l’injustice. Mais la philosophie du droit doit pouvoir réagir à l’injustice d’un faux droit (ce qui échappe à une théorie, qui élabore, répète tautologiquement et surdétermine abstraitement un droit établi sans le remettre en cause).

C’est parce qu’il y avait donc des juristes susceptibles de soutenir ce projet étatique que le philosophe du droit devait « se réveiller » et « réveiller» ces juristes, en les soupçonnant du moins de bonne volonté. Mais les réveils sont parfois difficiles… L’attitude de juristes à qui l’on démontrait qu’ils « ne savaient pas » leur droit était redoutable à prévoir. Pire, parmi ceux qui manifestaient « contre » le projet gouvernemental, à défaut d’un éclairage de philosophie du droit obligeant à remonter au savoir « premier » et non « second » du droit technique, beaucoup glissaient eux-mêmes dans le malentendu. Par exemple, certains brandissaient un code du travail, et avaient sans doute raison, car le projet prenait à contre-sens certaines dispositions qu’il avait pour but de faire disparaître, mais que n’invoquaient-ils alors un code civil, dont le code du travail n’est qu’un prolongement spécial ? Et que n’arguaient-ils, avant même un code civil, de la Convention européenne des droits de l’homme (CEDH) ? Et que n’alléguaient-ils finalement la pure et simple définition de la personnalité juridique, puis de la liberté de contracter ? Ces derniers concepts, intangibles à eux seuls, suffisaient à ruiner toute l’argumentation contraire. Or, ces concepts étaient de droit entièrement technique, et les juristes feignaient de les méconnaître et ne relevaient que des arguments qui en étaient dérivés. Le rôle, la force, la justification même de la philosophie du droit, démontrant qu’à défaut de droit technique, elle perdait sa pertinence, était par conséquent de pouvoir témoigner d’un droit technique, et du premier, du plus élémentaire de tous, là où ce droit, « dormant » et replié sur lui-même, était inapte à le faire : là où des juristes techniciens par profession ne le discernaient plus dans son substrat fondamental... « Vous faites, mais savez-vous ce que vous faites ? », demandait Socrate aux hommes d’une prétendue action.

Dans l’ordre, l’on pouvait d’ailleurs soutenir qu’un contrat pour les jeunes introduisait une discrimination dans le respect de la personnalité juridique qui n’a pas à être disqualifiée ou surqualifiée par un déterminant annexe, « jeune » ou « vieux ». Il n’est pas de droit pour les jeunes adultes et, de l’autre, pour les vieux de la même espèce. Il n’y a qu’un droit du sujet de droit, doté de la capacité de jouir et d’exercer ce dont il jouit. L’on pouvait opposer que l’alibi d’une meilleure rentabilité entraînait un affaiblissement des droits tenant à un statut commun de la personne juridique, et qu’il n’y avait pas de raison qu’un jeune, sous prétexte qu’il faut favoriser son travail (et en réalité parfois son exploitation par une entreprise n’ayant que trop besoin de ses forces), doive perdre en contrepartie de ses droits primordiaux !

Puis, l’on pouvait objecter que le contrat ne vaut comme expression de la volonté humaine, en droit civil commun, qu’à la condition que cette volonté soit respectée, et dans sa liberté et dans son intégrité, soit par là exempte de contraintes ou de pressions, et soit appréciée sur un plan de stricte égalité corrélative avec d’autres. C’est dire que si le contrat unit deux volontés, en un bon libéralisme au surplus du respect de la volonté humaine libre et autonome, il ne pouvait admettre dans sa structure, sans la fausser complètement, un élément de nature à altérer cette liberté ou cette égalité : or il en était ainsi si l’on permettait à l’un de se placer aussitôt au-dessus, par retour douteux d’une féodalité rejetée par l’histoire, et si l’on permettait donc à l’employeur de licencier « sans motif » après s’être engagé, ce qui contredisait l’essence de tout engagement, et établissait une rupture d’égalité avec le travailleur auquel l’on demandait de s’engager fermement de manière non conditionnelle. La France avait besoin, il est vrai, de main d’œuvre étrangère pour ses grands travaux, et après la cession par l’Etat d’un parc auto-routier lourd d’entretien à ses sociétés normalement désireuses d’en tirer bénéfice. C’était nier à la fois et les droits de l’homme (et la cour européenne aurait censuré de toutes façons la loi française, qui n’aurait jamais pu s’appliquer, pour violation de la CEDH), et c’était ébranler la structure de toute convention de volonté.

Le professeur de droit civil enseigne, ce qu’est censé savoir tout philosophe du droit, et ce qu’oublient parfois des juristes spécialisés pour lesquels cela doit être cependant un lieu commun, que tout contrat est « nul de plein droit » lorsqu’il comporte « une condition purement postestative » « émanant de la volonté de celui qui s’oblige », et qui retire d’une main ce qu’il donne de l’autre. Est une « condition », en ce sens, un événement futur qui produit effet sur l’existence et l’exigibilité des obligations contractées, de façon, d’ailleurs, rétroactive, événement dont la survenance dépend en l’occurrence de la « postestas » subjective du débiteur (ici d’emploi) qui contraint son créancier (débiteur de la prestation de travail) ; le débiteur-employeur qui s’est engagé visait à obtenir justement l’engagement réciproque de son débiteur-employé à son profit, mais il lui était permis en retour de se désengager subjectivement, discrétionnairement, arbitrairement, selon son bon vouloir, et même donc si ses affaires étaient florissantes, sans avoir à invoquer un argument objectif ou un « motif » (évaluable sous contrôle judiciaire : tel que l’état de délabrement économique de son entreprise ou la faute du salarié). Et l’on sait que les entreprises qui sont tentées de pratiquer un licenciement sans motif qui les arrange, sont celles qui opèrent les plus importants profits, réalisés d’ailleurs en dehors de leur pays d’origine, afin de ne pas se trouver dans une période qui les obligerait à maintenir leur engagement initial, alors qu’elles engrangent les revenus les plus élevés ; ce ne sont guère celles qui sont en difficultés économiques et qui ne sauraient craindre le contrôle du juge.

Comme le mot « précaire » fut utilisé, (un mot que nous avons repris, en un projet de colloque adressé à nos amis et collègues philosophes pour en exploiter toute la richesse, sous le titre « Existence et précarité » 3), nous pouvions prolonger l’analyse juridique du technicien du droit en rappelant les catégories historiques de la « possession », de la « détention », de l’ « occupation » et de la « précarité » depuis le droit romain ; et nous pouvions indiquer le sens précis qui s’attache à ce mot « précaire » en droit, et les liens subtils et ambigus qu’il peut entretenir avec une terminologie philosophique qui est plutôt relative à la contingence face à la nécessité.

Mais l’essentiel était bien de montrer, par le type de savoir technique dont le philosophe du droit devait avoir ici connaissance, que ce mot était mal employé : qu’il l’était à la place d’un autre mot, mot dont le droit, tout droit, a la phobie : le mot discrétionnaire ou arbitraire. En réalité, un libéralisme ne saurait écraser les droits de l’homme en promouvant un « non contrat », un contrat contradictoire par définition, un contrat, non pas précaire, organisant la précarité du travail comme travail à temps, et devant pouvoir cesser à un moment, mais un contrat arbitraire ou discrétionnaire, paraissant reposer sur deux personnes, mais ne reposant que sur l’une dans l’assujettissement néoféodal de l’autre 4.

Le but d’une critique éclairée était de dénoncer une servitude. Mais comment le philosophe du droit pouvait-il être philosophe et armer sa pensée en direction de son objet réel, s’il ignorait cet objet réel dans son contenu technique, s’il ignorait tout simplement ce qu’est en droit civil un contrat sous condition purement potestative. Le défaut d’une connaissance de droit, le défaut du réel entraînait la pensée dans le néant, et il fortifiait l’auto-satisfaction de s’y complaire en dédaignant le monde et ses vicissitudes sociales.

 

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© THÈMES  I/2008

 

(*) Conf. Segundo Coloquio internacional Multidisciplinario del Centro Universitario de Ixtlahuaca (UNAM Mexico) , dir. prof. Hernandez Alvarez, « Éducacion, Democracia, Derecho y Comunicacion », 29-31 oct. 2007, publ. in Actes en cours. 

 

1. Cf. J.-M. Trigeaud, “Le droit est un songe”, Filsofia Oggi, Gênes, 1998, p. 131 s., reprod. in notre L’homme coupable, Bière, 1999,  p. 151 s. (en référence à Calderon « il songe celui qui offense » etc., il ne sait donc même pas ce qu’il fait… - et à propos d’un projet de réforme de l’enseignement supérieur en France ayant supprimé la philosophie introduite à l’époque de l’école de droit positiviste napoléonienne comme matière fodnamentale sous le prétexte incroyable qu’elle n’était qu’une matière à option !).

2. V. notre conf. Saô Paulo, 1987 : « Le jugement et l’esprit ou les degrés de l’axiologie juridique », conf. plénière au Second congrès brésilien de philosophie du droit, Saô Paulo, 1986, in Anais, IBF, 1986, p. 148 ; reprod. in nos Essais de philosophie du droit, Gênes, SEC, 1987, p. 251 s.

3. Art. publ. en mai/juin 2007, in revue Thèmes.

4. On a eu l’exemple américain au XIXe d’un libéralisme en ce sens, qui fut celui des vendeurs de coton esclavagistes des États du Sud et que dénoncèrent les « yankees » nordistes qui assurèrent la victoire du président Lincoln…