BIBLIOTHÈQUE DE PHILOSOPHIE COMPARÉE

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JEAN-MARC TRIGEAUD

 

DROITS PREMIERS

Pour une métaphysique de la singularité des droits et des cultures

 

Éditions Bière, Bordeaux/Paris, "B.P.C.", Ph-D 20, 240 p.

ISBN : 2-85276-077-0

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TABLE DES MATIÈRES

I

DU DROIT CRÉÉ

De l'acte au commentaire

 

Chapitre 1. -Droit(s) premier(s). Aspects du culturalisme

Annexe. -Identités perdues d'une priméité refoulée (à propos d'un romancier péruvien)

Chapitre 2. -Un choix socratique. Entre Rosmini et Rorty

Chapitre 3. -Le fondement du droit peut-il être reçu de son interprétation?

Chapitre 4 .-Dialectique et démonstration dans le raisonnement juridique

Annexe. -Une rhétorique dans l'oubli (sur Averroès)

Chapitre 5. -Remise de dettes. La naissance de l'obligation (en Sumer et Akkad)

 

 

II

DU DROIT ENGAGÉ

La dynamique du dire

Chapitre 6. -« Les yeux ouverts ». La conviction et les degrés de la connaissance dans l'enseignement de la philosophie du droit

Chapitre 7. -Rosmini, Portalis et l'union des sexes dans le Code civil français

Annexe. -D'Occident en Orient, d'un code à un autre, des personnes aux biens (sur le code civil de l'Empire du Japon)

Chapitre 8. -Marginalisation. Des retours d'Amérique (le cas Simon)

Chapitre 9. -La hauteur de la vérité. Un platonisme christianisé (hommage Raschini)

Chapitre 10. -Liberté, pouvoir et puissance dans le langage des sources du droit

Chapitre Il. -Droits de l'homme au XXe siècle. Entre nature et personne

Chapitre 12. -Paix éthique et paix juridique.

(Si aucune guerre ne peut être éthiquement juste, aucune justice éthique ne peut condamner la guerre)

 

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EXTRAITS

 

 

 

Introduction………………………………………………………………………………………….p. 3

 

Distinctions transitoires ; attente d'un dépassement

 

L'heure pourrait être à l'abandon de certaines distinctions qui ont porté le siècle écoulé. Des distinctions funestes, de séparation et d'exclusion, là où il aurait fallu rassembler et unir .Des distinctions utiles cependant à certains courants d'idées développant un généreux universalisme, et responsa­bles de larges avancées, mais voués à retomber très vite dans les excès de nouveaux généricismes, tantôt rationalistes, tan­tôt empiristes.

C'est à ces généricismes que la pensée d'un autre universel entend faire échec en se présentant sous les aspects d'une pensée, non pas de l'universel identique, mais de l'universel singulier, selon une métaphysique du concret.

Elle essaye de montrer comment l'universel rejoint la réa­lité profondément irréductible de chaque terme distingué, à condition d'approfondir la compréhension de son essence dans l'être, et de reconnaître par là sa dignité propre.

Les généricismes récusent certes cette démarche. Ils ne cessent de se tourner vers les schémas de relation entre les termes, et ils promeuvent des critères aveugles et hypocrites d' égalité. Ils occultent la moindre lueur d'un sens ontologique. Ils n'invoquent que des mesures, des étalonnages, ce qui dis­simule à peine une faculté de bannir ou de haïr le contraire ou «l'autre», son devenir et ses résistances. Et ils s'enferment logiquement, de peur de désintégration de soi, dans un senti ­ment d'ipséité monolithique. L'abstraction sentimentale et identitaire de l'égal ou du contractuel est redoutable, qui pieusement confond les différences.

Mais, dans son élan vers le tout de l'être, la pensée de l'universel remonte à l'unité sous-jacente d'un «troisième terme».

Et c'est à ce «troisième terme» qu'appartiennent les termes désignés par la relation distinctive; c'est lui qui les empêche désormais de se laisser emprisonner dans ses prismes réduc­teurs.

 

Ainsi, le siècle s'est achevé par ce qui pourrait se ramener à l'opposition exacerbée entre le «sauvage» et le «robot» telle que l'avait prophétisée Valéry. La distinction s'est imposée entre justice et droit: entre la justice livrée aux « convictions » et confiée à un programme politique (le mythe d'un législatif spoliant le judiciaire ou influencé par l'exécutif, et bientôt relayé par le mythe du consensuel négocié), et le droit cultu­rellement atteint de sclérose et borné aux mécanismes analy­sés par de zélés praticiens. La distinction s'est affirmée, de même, entre les arts du « beau » ou les esthétiques mondaines, rapidement frappées de décadence, et les sciences positives historiques ou sociales. Et, plus généralement, l'on en est arrivé à la distinction entre la culture d'une société civile et ludique, adoptant les canons « globalisés » d'un marché des élus de la planète, et un savoir d'érudition universitaire pro­vincialisé, et déclinant vers la stérilisation documentaire ou vers les exercices à concours d'un élitisme aussi arrogant qu'inculte.

Mais dans l'ordre des seules approches du droit et de l'art, qui ne sont pas descriptives et factuelles, mais éminemment normatives et axiologiques, impliquant une ouverture méta­physicienne, qu'elle soit acceptée ou refoulée, les tendances sont les mêmes: l'on dissocie deux éléments d'une même don­née que l'on écarte, et cette dissociation aboutit à dénaturer chacun des éléments en le poussant à sa caricature.

 

Communes limites aux activités culturelles

 

Droit et art : les phénomènes sont en effet étrangement sem­blables. Nul doute qu'un progrès énorme ait été paradoxale­ment accompli du fait de réductions de méthode dont de nouvelles sciences avaient besoin pour s'appliquer. C'est ce qui a conduit à explorer et à admettre des secteurs ignorés voire méprisés. L'intérêt s'est enfin porté vers des coutumes jugées subalternes au regard de législations considérées comme « supérieures » ; de même, l'on a accueilli des arts dits « mineurs » confrontés à des « modèles » trop hâtivement sacralisés et oublieux de ceux qui les avaient précédés. Ce qui a favorisé un discernement plus averti des structures d'expres­sivité langagière, qu'elles soient juridiques ou esthétiques.

Mais comment ne pas dénoncer les limites et, de manière plus étendue, la relativité d'enquêtes qui, à défaut d'assumer une exigence philosophique de type métaphysique, restrei­gnent leur objet ?

Ce sectarisme s'accompagne encore fréquemment d'un complexe anti-ontologique vis-à-vis de l'existence et d'une «vi­sion du monde » (chez l'homme de la praxis, encombré de « ressentiments » ) ; il précipite vers de nouveaux généricismes empiristes, érigés au coup par coup, en fonction des curiosités, des opportunités ou des lobbies. La référence au concept de l'humain ou du simple sujet étant discréditée, il devient im­possible d'accéder au sens universaliste dans la perspective qu'une nature co-partagée fait retenir.

En dehors de cette tendance, une évolution similaire et tout aussi contestable s'attache au «juste » comme au « beau». (…)

 

(…)Le retour du méchant; le spectre du contractuel contre le légal

 

Jusqu'au bout, et sans souci des contradictions, ces «intel­lectuels » pourtant généralement inexistants dans le monde de la culture et de la science, même si parfois ils s'y trouvent ab initio impliqués, répondent au vreu nietzschéen de se si­tuer dans le seul profil subjectif d'interprétation.

Et les grands crimes qu'ils se complaisent à dénoncer tra­duisent, on l'a compris, de simples représentations collectives dominantes, ils sont illusions que le reflux emportera, telle la vague de Foucault effaçant toute origine, toute provenance, tout sens, et le visage de sable de l'homme, cette invention verbale de siècles révolus.

Le méchant avez-vous dit? Mais il eut fallu l'essence de la méchanceté! Quelle est cette infatuée ? C'est affaire de Beauté ou de Curiosité, s'agissant du crime. Reproduire l'acte de langage suffit tant que la référence ou tant que le code de décryptage imposé par l'opinion en décide. Si j'oppose qu'il y a une essence objective de ce dont on parle, l'on m'opposera sans cesse, n'est-ce pas: c'est vous qui le dites! -Comment cela, répondrai-je ? -Mais votre vous devient un rien s'il n'est plus notre nous...

Tout dépend donc ici d'une politique schmittiennement im­manentiste, de relationnalisation catégorielle, de dialectique des « amis » et des « ennemis », entre ceux qui gagnent et ceux qui perdent au jeu des chances, à la brillante distribution des mérites, selon la sinistre histoire racontée par un idiot, une histoire retournable où n'importe quel rôle, n'importe quel personnage devient réversible y compris entre prétendues victimes d'hier et bourreaux qui s'ignorent d'aujourd'hui (l'idée même d'apparence que connotent les masques ou les rôles en un sens métaphysique ou sacré comme dans l'inter­prétation hindouiste, s'en trouve viciée: le sens du rôle dis­continu est celui d'un ludisme pervers).

D'où le significatif discrédit des lois, suspectes de protec­tion d'un universel concret, du singulier, lois qui « déclarent »et ne « constituent » pas; d'où la promotion de nouveaux «faisceaux», d'où le langage du contrat, langage de l'indivi­dualité abstraite et dominée par les combinaisons d'intérêts. Le diviseur est là qui fera admettre bientôt que le contrat fonde la loi, que le groupe fonde la personnalité, l'égalité la dignité, et le commerce ou l'entreprise la culture et donc les cultures.

Le relationnalisme ne se résigne pas et réapparaît pour vanter la volonté consensuelle aux lieu et place de la compré­hension intellective et spirituelle de l'homme. Le mot d'ordre d'une philosophie des droits et des cultures sera de refuser les faisceaux, les corps intermédiaires, les contrats, les signatu­res, les engagements associatifs, tout ce qui fait obstacle à la reconnaissance de l'universel et de ce dont l'universalité est la forme intelligible: la singularité irréductible de chaque per­sonne humaine, et non son individualité abstraite et pro­grammable suivant un consensualisme du marché qui ne retient que ses initiés.

C'est d'ailleurs pourquoi le mot « métaphysique» convien­dra mieux que celui de « philosophie », galvaudé en Occident et réduit, depuis le cartésianisme, à des préoccupations pure­ment théoriques et, corrélativement, pratiques. C'est pour­quoi l'on ne cessera de lier aussi implicitement une «éthique» à cette métaphysique soucieuse de l'unité de la vérité, en se désintéressant du point de vue « moral » de ceux qui ont besoin de règles et de catéchismes pour diriger leur action, -comme si l'homme de culture avait à s'y attacher alors qu'ils ne représentent qu'un donné second et non pre­mier; comme si la détermination de la vérité objective de ce qui doit être, de ce qui est respectable (par hypothèse, la per­sonne humaine) devait se confondre avec la détermination de normes subjectives de la conduite qui adaptent cette vérité en oubliant qu'elle leur est supérieure.(…)

 

 

 

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Chapitre 12

 

Paix éthique et paix juridique…………………………………………………      ……………..p. 236

 

(…) Il est un véritable dépassement du jusnaturalisme réaliste par le personnalisme. Non un personnalisme qui est celui que le jusnaturalisme idéaliste a divulgué et rendu familier aux esprits, par le développement notamment du néo-kantisme ou d'un néo-thomisme proche (en France) ou du néo-hégélianisme (en Italie) ; non un personnalisme où "personne" signifie de la partie conservable de la nature de l'homme, "persona moralis" plutôt que "phusica" (dans le langage de Pufendorf et de Wolf)? Non un personnalisme sociologique où personne » s'entend de la relation au groupe dans la même pers­pective (Mounier). Mais un personnalisme qui rappelle le sta­tut ontologique et distinct de la personne comme universel radicalement singulier dans l'existence et saisi par les intui­tions de l'esprit, par rapport à une nature qui n'en est que l'expression générale selon la raison.

Selon ce personnalisme qui s'inspire du réalisme, par la reconnaissance d'un donné d'être et donc de valeur irréduc­tible, la fin qui justifie et oblige le droit positif de guerre tient au respect absolu des personnes, considérées dans leur acte de vie, indépendamment de toute qualification abstraite les ré­partissant en catégories. Il n'en est tenu compte que si cela peut être un facteur d'aggravation du crime (pour établir la notion par exemple de «crime contre l'humanité»), et si cela peut justifier le passage direct à la guerre par l'intermédiaire politique du responsable du groupe, en tant que manifestation directe du droit, plutôt que le recours à cet intermédiaire institutionnel qu'est le juge chargé de l'application interpré­tative de ce dernier.

 

La solution internationale s'oppose à l'argument judiciariste

 

En effet, la lésion peut être double et peut atteindre la personne et en même temps sa nature ou une qualification reçue par celle-ci: ce qui vise la citoyenneté ou l'état de l'étranger sur le territoire de l'État dont il n'est pas un res­sortissant mais qui lui garantit sa sécurité. L'argument fait tomber les objections «judiciaristes » de ceux qui contestent l'acte de guerre perpétré par les Américains en Aghanistan (v.le juge B. Garzon, de l'univ. complutense de Madrid), sous prétexte qu'aucun tribunal n'a été saisi de son examen: la référence d'un tel acte de guerre au droit international ou au ius gentium conçu comme droit naturel co-partagé (dans la tradition Vittoria-Grotius, ou même, sans paradoxe, Kel­sen) n'a nullement besoin d'être appuyée ici ou même habili­tée par une organisation juridictionnelle. Aucune juridiction scientifiquement accréditée par le droit et ayant reçu le consentement universel des nations n'a aujourd'hui de voca­tion aussi généraliste; et elle entrerait, si c'était le cas, en contradiction avec elle-même, en se prononçant sur l'applica­tion d'une loi matérielle à contenu autonome, et donc constitutive du ius gentium, alors que la compétence caracté­ristique d'un tribunal est bornée à appliquer la loi d'un État donné et que lui désigne le droit international particulier au pays où il siège ou dont sont issus corporativement ses magis­trats (ce qui peut correspondre à une situation plus insolite). La guerre se réclame de motifs directement empruntés au ius gentium et non à un droit international spécifique de cet ordre. Cet acte ne préjuge d'ailleurs en rien de la possibilité de traduire devant une instance ultérieure la personne éven­tuellement recherchée comme « concepteur » des injustices commises sur le sol du belligérant et mettant en œuvre, non seulement son propre droit international mais aussi le droit pénal d'État que ce droit rend compétent en fonction même du lieu de la res delictae; encore faut-il, une fois que la guerre a cessé contre 1'État ou les États qui se sont associés à elle, que la personne soit arrêtée, et que sa fuite ne confirme pas s'il en était besoin les preuves déjà réunies contre elle. La répression guerrière est donc internationalement et formellement, «im­putativement », « commutativement » légitime pour s'attaquer aux sources de l'acte incriminé selon une voie dans laquelle aucun tribunal même existant de fait ne saurait se déclarer compétent s'agissant tout simplement de rapports inter-éta­tiques. Un tribunal ne regarde qu'un lien entre État et per­sonne.

 

De la forme du droit à la substance du juste

Dans la perspective personnaliste que nous visons, l'égalité doit n'être appliquée que justifiée, toujours indirectement et participativement, de façon dérivative, par les personnes, per­sonnes victimes, personnes délinquantes et terroristes.

La justification de l'imputation juridique, et de tout forma­lisme du droit suffisant à étayer ses valeurs propres, se trouve dans une justice antécédente, de nature éthique, et qui lui communique son sens. C'est à cette justification que l'imputa tion peut renvoyer de manière immédiate et c'est elle qui doit aussi lui permettre d'établir ses limites.

Mais cette même justification n'autorise jamais à dire que la justice interne au droit est absolue.

Aucune peine comme aucune guerre ne reçoit de justifica­tion éthique; elle ne peut que convenir de sa limitation ou de sa finitude à assumer, en vue d'un bien plus grand, ce même bien dont on peut dire que s'il existait et s'il était respecté il s'accompagnerait du phénomène de l'inexistence du droit.

 

C'est ici que divergent les chemins et que l'on doit admettre la différence des discours sur la paix, paix éthique, d'un côté, paix juridique, de l'autre; paix sans le droit tout en s'y sou­mettant; paix par le droit et mêlée à sa vie propre.

C'est à cet égard que le religieux en particulier est invité à se séparer du juridique pour rappeler que sa justice de réfé­rence n'est pas hic et nunc et ne s'adresse qu'aux personnes indépendamment de leur nature, le juridique se bornant quant à lui aux natures, tout en ménageant, pour ne pas devenir lui-même injuste, l'ouverture de ces natures aux per­sonnes justifiantes. Jérusalem d'un côté, Rome de l'autre (v. notre « Rome et Jérusalem. Le mythe des deux cités », dans notre Persona..., Gênes, 1990, chap. 16).

C'est, il est vrai, le vieux conflit d'Antigone et de Créon qui se profile. Le Hegel de la Phénoménologie de l'esprit le pré­tend certes dépassé en inaugurant la dissociation entre la « responsabilité » et la « conviction » (v. Métaphys. et éth. et Justice et tolérance). Mais un tel dépassement en suppose un autre, celui des deux glaives, le glaive du Christ et le glaive de César, ce qui ramène effectivement au point de départ et peut-être à la cause première ou au très métaphy­sique « droit premier » en toute guerre : autant dans le ciel que sur la terre, autant en nous que hors de nous.

 

Jean-Marc Trigeaud, n. 28 déc. 1951 à Bordeaux, philosophe et juriste de formation, lauréat et docteur d’État de l’Université Panthéon-Assas (Paris II), il est professeur de philosophie du droit à l’Université Montesquieu Bordeaux IV.

Il appartient à diverses institutions scientifiques internationales et académies étrangères (il est notamment Membre d’honneur de l'Académie Royale Espagnole, section législation et jurisprudence, de l’Académie des lettres et arts de Modène et Correspondant de l’Académie nationale de droit et sciences sociales de Cordoba/Arg., co-fondateur de la Société internationale pour l’unité des sciences). Il figure au comité de direction scientifique de nombreuses collections et revues internationales (a été membre du comité de direction des Archives de philosophie du droit, Paris, Sirey, 1983-1990, et co-rédacteur en chef 1991-2005 ).

Traduit en plusieurs langues, il est l’auteur de plus de deux cents publications principales en philosophie du droit, dont plus d’une dizaine d’ouvrages fondamentaux. Plus de douze mille pages publiées ayant donné lieu à plus de deux cent articles de recensions et recherches  universitaires dans le monde. Son domaine essentiel demeure la philosophie juridique, politique et morale dans une orientation résolument métaphysicienne et soucieuse d’une ouverte à la théologie. Il s’est enfin engagé, suivant les mêmes thèmes et perspectives, dans l’approche comparée des mythes et des cultures et dans la critique esthétique.

Aspects bio-bibliographiques : American Biographical Institute et Philosopher’s Index ; Justice et tolérance : chap. X.I ;

Métaphysique et éthique... : chap.10.

 

DU MÊME AUTEUR, hors B.P.C.

La possession des biens immobiliers, nature et fondement, (prix Picard Université de Paris II), préf. F. Terré, Paris, ed.Economica, 1981, X-632 p.

Essais de philosophie du droit, Gênes, Studio ed. di Cultura (col. “ Bib. Filosofia Oggi” –35), 1987, 350 p. (épuisé)

Une peinture de l’expectative. Essai sur l’esthétique de F. Bellomi (bilingue), trad. Vittoria Ambrosetti-Salvi, Vérone, Accad. Belli Arti, Cignaroli, 1988

Philosophie juridique européenne. Les institutions. (dir. J.-M. T.), L’Aquila-Roma, ed. Japadre (col. « Categorie Europee » - 16), 1988, 216 p.

Persona ou la justice au double visage, Gênes, Studio Editoriale di Cultura (col. « Nuova Bib. Filosofia Oggi » - 1), 1990, 300 p. (épuisé)

Notices de philosophie du droit à l’Encyclopédie de philosophie universelle, Paris, P.U.F., volumes « Notions », 2 t., 1990, et « Œuvres », 2 t. 1991, et au Dictionnaire de philosophie politique, Paris, P.U.F., 1996