BIBLIOTHÈQUE DE PHILOSOPHIE COMPARÉE

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JAVIER HERVADA

Introduction critique au droit naturel

Traduction Hélène Delvolvé

Texte original 1^ère éd. espagnole : Introduccion critica al Derecho Natural, Pampelune, Eunsa, Ed. Universidad. de Navarra, 1982, 6^ème ed. 1990.

Prés. Jean-Marc Trigeaud.

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TABLE DES MATIÈRES

Prologue

I. Introduction

§ 1. L’art du droit

§ 2. La vertu de justice

II. Analyse de la justice et du juste

§1. Le point de départ

1. Les choses sont réparties

2. Les choses sont ou peuvent être au pouvoir d’autres

§2. Le formule de la justice : rendre à chacun le sien

1. Rendre

2. À chacun

3. Le sien

§3. Le juste

1. Notion

2. Le juste comme droit

3. Le juste comme égal

4. Le titre, le fondement et la mesure du juste

§4. La relation de justice

§5. Espèces fondamentales de relation de justice

1. Ce qui est dû entre personnes (justice commutative)

2. Ce qui est dû par la collectivité à l’individu (justice distributive)

3. Ce qui est dû par l’individu à la collectivité (justice légale)

§6. Le fondement du droit

§7. L’équitable et l’équité

§8. L’injustice et l’injuste

1. Notion d’injustice

2. Espèces d’injustice

3. L’injuste ou lésion injuste

4. La restitution

5. La compensation

III. Le juste naturel

§1. Division du droit

§2. Existence du droit naturel

1. Existence de titres naturels

2. Existence de mesures naturelles

§3. La nature humaine et la nature des choses dans la détermination du juste naturel

§4. Espèces de droit naturel

§5. Biens et mesures du droit naturel

1. Droits originaires et droits subséquents

2. Droits primaires et droits dérivés

§6. Nature humaine et condition historique en relation avec le juste naturel

1. Nature et condition historique

2. Influence de la condition historique sur le juste naturel

3. Limites de l’historicité

§7. Abstraction et concrétude dans les droits naturels

§8. Le juste positif

§9. Relations entre le juste naturel et le juste positif

IV. Le sujet du droit

§1. La personne au sens juridique

§2. Les relations juridiques

V. La règle du droit

§1. La nome et sa relation avec le juste

§2. La norme juridique

§3. La règle naturelle du droit

VI. La loi naturelle

§1. Présupposés

§2. Existence de la loi naturelle

§3. La base de la loi naturelle : les fins de l’homme

§4. Définition descriptive de la loi naturelle

§5. Contenu de la loi naturelle

§6. Le caractère obligatoire de la loi naturelle

§7. Perception de la loi naturelle

§8. Structure de la loi naturelle

§9. Espèce de préceptes de la loi naturelle

§10. Universalité de la loi naturelle

§11. Nature humaine et historicité dans les préceptes de la loi naturelle

§12. Loi naturelle et liberté

§13. Loi naturelle et lois humaines

§14. Le droit naturel

§15. Espèces de normes juridiques naturelles

VII. Droit naturel et droit positif

§1. Relations entre les normes juridiques naturelles et les normes juridiques positives

§2. Le système juridique

1. L’unité entre le droit naturel et le droit positif

2. Positivation et formalisation du droit naturel

3. Le droit naturel et le système de garantie d’effectivité du droit

4. Le droit naturel et l’interprétation du droit

5. Science juridique critique

VIII. La science du droit naturel

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Javier Hervada-Xiberta (n. 1934) est directeur honoraire, à l’Université de Navarre (Pampelune), du Département de philosophie du droit ainsi que du CERSIP- Division des droits de l’homme et Droit naturel ; il a présidé longtemps aux destinées de la revue internationale Persona y derecho, qu’il a fondée en 1974 et de la revue Ius canonicum. Il a organisé de prestigieux congrès internationaux, avec des participations venues de tous les continents.

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DU MÊME L’AUTEUR

Son œuvre couvre les domaines juridique, philosophique et de droit naturel. Signalons, en dehors de nombreux articles, parmi ses principaux ouvrages

- Histoire de la science du droit naturel

- Quatre leçons de droit naturel

- Leçons de philosophie du droit

- Théorie de la justice et du droit

- Écrits de droits naturel

- Dialogues sur l’amour et le mariage

En collaboration avec J.M. Zumaquero : Textes internationaux des droits de l’homme; Textes constitutionnels espagnols.

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S’il est une décadence de la réflexion sur le « droit naturel », peut-être s’explique-t-elle par les rétrécissements qu’il a subis au cours de ces deux derniers siècles, sous l’influence, paradoxale sans doute, du rationalisme et du positivisme, du fait de l’esprit des « Lumières » et des velléités hégémoniques de la volonté du Souverain. Le droit naturel n’est ainsi entré en crise que parce qu’il a été victime de diverses réductions de son objet : la nature. Tantôt, cette nature a été ramenée à la « nature des choses », tournée vers le droit au sens patrimonial, conformément aux sources aristotéliciennes et romaines ; tantôt, elle a été assimilée à un « sujet pensant » et transcendantal à la mode de l’idéalisme, or il n’exprime que la partie la plus uniformément impersonnelle de l’homme.

Le présent ouvrage constitue l’un des rares « classiques » contemporains en son genre, et son mérite est d’éviter précisément le double écueil dénoncé et de restituer les données intégrales de la nature de référence. Par là, il revivifie un droit anémié, et il peut y réussir d’autant mieux qu’il s’en tient, avec une remarquable sobriété, et en sachant toujours associer l’exemple concret et l’idée, aux principes essentiels : à ces principes que n’affectent pas les contingences de l’histoire et que requiert, où que ce soit, l’art de réparer des injustices irréductibles persistantes……………………………………………………………...…….présentation de Jean-Marc Trigeaud